602.116 Vol VFR OTT

Malgré toute disposition contraire des alinéas 602.114a) et 602.115a), un aéronef peut être utilisé en vol VFR OTT au cours de la partie du vol effectuée à l’alti- tude de croisière le jour, si les conditions suivantes sont réunies :

a) l’aéronef est utilisé à une distance par rapport aux nuages d’au moins 1 000 pieds, mesurée verticale- ment;

b) lorsque l’aéronef est utilisé entre deux couches de nuages, la distance entre les couches est d’au moins 5 000 pieds, mesurée verticalement;

c) la visibilité en vol à l’altitude de croisière de l’aéro- nef est d’au moins cinq milles;

d) selon les prévisions météorologiques pour l’aéro- drome de destination, il n’y a pas de couche fragmen- tée, couverte ou obscurcie à moins de 3 000 pieds au- dessus de l’altitude de vol prévue et la visibilité au sol est de cinq milles ou plus, sans orage ni précipitations, pendant les périodes suivantes :

(i) dans le cas d’une prévision d’aérodrome (TAF), la période commençant une heure avant l’heure d’arrivée prévue et se terminant deux heures après celle-ci, compte tenu des prévisions météorolo- giques les plus défavorables et des mentions TEM- PO (fluctuation temporaire), BECMG (changement permanent) ou PROB (probabilité),

(ii) dans le cas d’une prévision régionale (FA), lors- qu’une prévision d’aérodrome (TAF) ne peut être obtenue, la période commençant une heure avant l’heure d’arrivée prévue et se terminant trois heures après celle-ci. DORS/2019-119, art. 33; DORS/2021-152, art. 19(A).

Vol VFR spécial

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